Conditions de vente Alpes Aventure

1.NOS FORFAITS TOURISTIQUES

1.1. Définitions :
Alpes Aventure est l’organisateur.
Le participant à un séjour est le voyageur.

1.2. Alpes Aventure
Alpes Aventure est une association loi 1901, déclarée en sous-préfecture des Hautes Alpes (05) à Briançon sous le n° W051001409, créée le 13 août 2013 et modifiée le 1° octobre 2013, et publiée au JO du 10 octobre 2013. En référence à nos statuts, l’objet de Alpes Aventure est l’organisation de séjours ou de voyages notamment pour la découverte de la montagne et haute montagne en toute saison et sous quelque forme que ce soit (alpinisme, randonnée, escalade, ski de randonnée, ski de fond, trail, ....). L’association pourra organiser
des évènements afin de valoriser ces pratiques.
L’inscription à l’un de nos séjours implique l’adhésion à notre association et l’acceptation de nos conditions de ventes. La cotisation annuelle à l’association Alpes Aventure est offerte. Les adhérents à l’association pourront recevoir des informations par mail concernant les activités de l’association, les séjours, les publications et la vie de l’association. Il pourront à l’occasion de chacune de ces informations demander à ne plus les recevoir.

1.3. Encadrement.
Encadrement selon programme et fiche technique fournie par l’organisateur. Nos séjours sont encadrés par des diplômés d’état (DE) et des brevetés d’état (BE) :

  • Guides de Haute Montagne
  • Accompagnateurs en moyenne Montagne.
  • Moniteurs de ski Alpin.
  • Moniteurs de VTT.
    Certaines activités annexes pourront être encadrées par d’autres professionnels. Alpes Aventure veillera à ce que ces professionnels soient habilités à encadrer conformément aux prérogatives de leur diplômes et qu’ils soient à jour de leur obligations légales.
    Certaines activités facultatives pourront être réalisables sans encadrement, et donc sous la seule responsabilité du voyageur (baignades, randonnées muletières ou chevalières, visites…). Ceci sera précisé dans le descriptif et la fiche technique du voyage.

1.4. Spécificité de nos voyages
Alpes Aventure attire l’attention des voyageurs sur le caractère sportifs des voyages proposés.
Le voyageur se doit d’être en bonne santé, et il doit posséder les capacités techniques et physiques précisées pour chaque voyage. Les niveaux sont définis sur le site alpes-aventure.com et précisés pour chaque voyage dans le descriptif et la fiche technique. Le
voyageur devra déterminer si il possède les capacités d’effectuer le séjour qu’il aura choisi.
Chaque voyageur doit être conscient des risques et aléas inhérents à la pratique des sports de pleine nature dans des milieux pouvant être hostiles, et les accepter. Le voyageur peut courir certains risques dus notamment à l’isolement et à l’éloignement de tout centre médical.

1.5. Comportement du voyageur
Chaque voyageur doit se conformer aux conseils et consignes donnés par l’encadrement, Alpes Aventure ne peut être tenu pour responsable des incidents, accidents ou dommage corporels qui pourraient résulter d’une initiative personnelle imprudente. L’organisateur ou le professionnel encadrant peut à tout moment soustraire un voyageur d’un séjour si, par son niveau technique, physique, ou son comportement ou son attitude, il met en péril sa propre personne ou les membres du groupe.

1.6. Modification de programme
L’encadrement reste le seul juge durant le séjour de modifier le programme. En effet, le caractère sportif de nos séjours peut nous amener, lorsque des circonstances impérieuses impliquant le bon déroulement du séjour ou la sécurité des voyageurs nous y contraignent, à substituer un moyen de transport à un autre, un hébergement à un autre, prendre un itinéraire différent ou annuler certaines excursions. Le participant ne pourra les refuser sans motifs valables. En revanche, si les prestations acceptées sont de qualité inférieure, la différence de prix sera remboursée par Alpes Aventure, dès le retour. S’il ne peut être proposé aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées pour motifs valables, nous assurerons le retour du participant sans supplément de prix.

1.7. Nombre de participants à un voyage
Les voyages Alpes Aventure sont confirmés pour un nombre minimal et maximal de participants.
Alpes Aventure pourra annuler le voyage si le nombre de participants n’est pas atteint. Détails à l’article 5.3.
Si le nombre maximal de participants est atteint, le voyage sera considéré comme complet et les inscriptions seront closes.
Pour certains voyages, il sera possible de dédoubler le séjour et d’ouvrir les réservations au delà du nombre maximal de participants. Le cas échéant cette option sera mentionnée dans le descriptif du voyage.

2.NOS ENGAGEMENTS

Nous sommes responsables de la bonne exécution des services de voyage compris dans nos forfaits touristiques. Si un service de voyage (transport, type d’hébergement, visité guidée réservée) ne peut pas être fourni comme convenu, nous nous engageons à résoudre le problème sans supplément de prix. Toutefois, si il nous est impossible de proposer d’autres prestations en remplacement, ou si le voyageur refuse ces prestations pour des motifs
valables, nous nous engageons à rapatrier le voyageur. Si les services du voyage ne correspondent pas aux normes convenues et que le problème ne peut être résolu sur place, le voyageur peut avoir droit à une indemnisation.
Comme organisateur de voyage nous nous engageons à vous fournir une assistance en cas de difficultés lors de votre séjour : problème de santé, incident ou accident, perte de documents d’identité.

3.PRIX

3.1 Conditions générales
Le participant reconnaît avoir pris connaissance des informations relatives au voyage qu’il a choisis, grâce à notre brochure, notre site internet et nos fiches techniques, qui lui ont été fournies ou mises à disposition préalablement. Nous mentionnons dans nos fiches techniques ce qui est compris et ce qui ne l’est pas. De façon générale, les taxes d’aéroport, les frais de vaccins, de visas, les boissons, les visites de sites et le matériel personnel ne sont jamais compris dans le prix, sauf mention écrite.
Transport / Visites / Excursions / Hébergement / Nourriture : inclus / non inclus selon programme et fiche technique fournis par l’organisateur.
Prix établis en euro à la date de mise en ligne des séjours sur le site alpes-aventure.com sur la base du cours des changes, des tarifs aériens et des prestations au sol connus à ce jour et susceptibles de réajustement au plus tard 20 jours avant le départ, et payables en France. Tout retard dans le paiement du solde à 45 jours pourra être considéré comme une annulation pour laquelle il sera fait application des frais d’annulation en vigueur.

3.2 Révision du prix
Conformément à l’article L 211-12 du code du Tourisme les prix prévus au contrat sont révisables jusqu’à 20 jours du départ, pour tenir compte

  • des coûts des transports, des redevances et taxes, frais et taxes d’aéroport, ecotaxes.
  • des taux de change (selon brochure ou programme de l’organisateur)
  • surcout de carburants appliqués par les autorités ou les compagnies aériennes
  • d’un nombre de participants inférieur au nombre minimal mentionné sur la fiche technique du séjour.
    La hausse ne peut excéder 8% du prix du séjour. Au delà de 8% le voyageur se voit proposer le choix entre l’acceptation de la modification et la résolution sans frais.

3.3 Prix de groupe
Certains séjours Alpes Aventure proposent des tarifs préférentiels aux groupes constitués.
Définition : un groupe constitué est un groupe de personnes qui se connaissent toutes avant le séjour et s’inscrivent ensemble au même séjour (même programme, mêmes dates). Le nombre de personnes inscrites au minimum pour que le tarif préférentiel soit appliqué est spécifique à chaque séjour en particulier, et est mentionné sur la partie « Prix » de la page web du séjour, ainsi que sur le PDF de la fiche technique du séjour.
A l’inscription de la première personne du groupe, elle trouvera sur le bulletin d’inscription un code de réduction. Elle mentionnera le code dans la case prévue à cet effet en début de bulletin, et communiquera le code de réduction aux autres personnes de son groupe pour qu’elles inscrivent ce code commun sur leur propre bulletin. Chaque participant suivant pourra ainsi s’inscrire quand il le désirera et la réduction sera appliquée a posteriori pour chaque participant individuellement par un remboursement à l’issue du séjour.
L’inscription séparée à un voyage de plusieurs participants n’ayant aucun lien entre eux, ne se connaissant pas avant le séjour, en nombre dépassant celui mentionné pour le séjour concerné pour bénéficier d’un tarif groupe, ne pourront prétendre à l’application de ce prix de groupe.
L’inscription d’un groupe constitué n’est pas considérée, sauf accord, comme une privatisation du séjour, qui reste ouvert à d’autres réservations émanant de personnes étrangères au groupe.

3.4 Tarif réduits pour hébergement en chambres à occupations multiples
Certains séjours proposent des options à choisir entre chambre individuelle (simple) et chambre à occupation multiple (double un grand lit, double twin, triple...). Le choix d’une chambre à occupation multiple ne pourra se faire que pour des personnes se connaissant avant le début du séjour et qui en font le choix, sauf mention contraire et explicite dans le descriptif du voyage. Nous ne rassemblons donc pas des personnes qui ne se connaissent pas sauf mention contraire.
Certains hébergements ne permettent pas de proposer ces options et ne proposent pas de chambres individuelles : chambres multiples uniquement, dortoirs, etc. Cela sera précisé dans la page web du séjour correspondant et dans la fiche technique afférente.

4.INSCRIPTION - RESERVATION

L’inscription à l’un de nos séjours implique l’adhésion à notre association et l’acceptation de nos conditions de ventes. La cotisation annuelle à l’association Alpes Aventure est offerte.

4.1 Bulletin d’inscription
Tout bulletin d’inscription doit être rempli et signé par le voyageur en double exemplaire si le bulletin est sous forme papier.
En cas d’inscription en ligne, le bulletin sera émis en double exemplaire. L’un sera délivré à l’adresse mail du voyageur, adresse qu’il aura mentionné lors de la saisie du bulletin en ligne, l’autre exemplaire sera délivré à l’organisateur
Alpes Aventure n’est pas responsable d’erreurs de réservation dues au voyageur lors de la saisie du bulletin d’inscription. Il appartient au voyageur de lire attentivement chaque champ à renseigner ainsi que les avis et conseils formulés sur le bulletin pour chacun des champs à renseigner.
Aucune garantie n’est donnée de la part de Alpes Aventure pour tout bug ou erreurs susceptibles d’impacter la navigation et les fonctionnalités sur le site alpes-aventure.com. Il en est de même en cas de d’interruption du fonctionnement du site ou de lenteurs de transmission des données.

4.2 Inscription définitive
A réception du bulletin d’inscription par Alpes Aventure une confirmation sera émise. La réservation sera caduque en l’absence de confirmation par Alpes Aventure dans les 8 jours suivants la réception de celui-ci. Suite à la confirmation une demande de paiement d’acompte de 30 % sera émise, ajouté de 100% des assurances choisies le cas échéant. L’acompte sera versé selon les modalités prévues par le choix du voyageur dans le bulletin d’inscription :

  • carte bancaire (sauf american express et cartes refusées par notre intermédiaire de paiement),
  • cheque bancaire en euro émis par une banque française à l’ordre de Alpes Aventure,
  • virement bancaire sur le compte Alpes Aventure dont les coordonnées bancaires seront fournies au voyageur,
  • cheques vacances pour les voyages effectués dans l’UE.
    Dans le cas de règlement par chèques vacances, aucun rendu ne sera fait sur la somme versée qui devra être exacte, ou inférieure et complétée par un règlement par carte bancaire, virement bancaire ou cheque bancaire.
    A l’issue du règlement de l’acompte un contrat récapitulatif PDF sera émis auprès du voyageur.
    L’inscription est donc définitivement prise en compte lorsque le voyageur à envoyé son bulletin d’inscription, que l’acompte ainsi que le montant des assurances le cas échéant sont réglés. L’envoi du bulletin d’inscription seul ne vaut pas réservation ferme.

4.3 Information après inscription
Après le règlement de l’acompte (et 30 jours au plus tard avant le départ du voyage si le solde a été réglé auparavant), le voyageur recevra un dossier / mémento de voyage comportant tous les renseignements utiles et indispensables pour effectuer son séjour (heures et lieux exacts de rendez-vous, moyens d’accès pour se rendre au rendez-vous, coordonnées des représentants locaux,
conseils de préparation). Ce dossier pourra être mis à jour si des changements interviennent entre l’inscription et le départ du voyage.

4.4 Solde du voyage
Le solde devra être réglé au plus tard 45 jours avant la date du départ. Le voyageur recevra un mail de rappel en temps utile avant échéance. Pour tout solde non réglé dans ce délais de 45 jours précédent le début de votre séjour, l’inscription est caduque, considérant que le non-paiement est une annulation de fait de la part du voyageur. En cas d’inscription à moins de 45 jours de la date du départ, la totalité du séjour ou voyage sera versée dès la demande de réservation. Les assurances doivent être obligatoirement choisies à la signature du contrat et réglés à ce moment là.

5.ANNULATION – MODIFICATION

5.1 Annulation de la part du voyageur
Toute annulation de la part du voyageur avant le départ doit nous parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par email avec accusé réception ; c’est la date de réception de cette lettre ou email qui sera retenue comme date d’annulation pour la facturation des frais d’annulation.
Alpes Aventure attire l’attention du voyageur que si il pense devoir annuler son séjour, pour raisons médicales ou tout autre raison, mais qu’il laisse écouler un délais de son propre chef avant de prendre une décision, c’est bien la date de réception par Alpes Aventure du courrier ou du mail d’annulation qui tient lieu de date d’annulation, et non la date d’occurrence de la cause initiale de l’annulation.
En cas de désistement à plus de 60 jours avant votre départ, les sommes versées vous seront remboursées sauf une retenue de 15% du montant du séjour avec une somme forfaitaire minimale de cinquante euros par personne plus les frais engagés au titre du transport aérien ou bateau ou prestations terrestres. Pour tout billet d’avion émis à l’avance, que ce soit à la demande du participant ou en raison de la politique des compagnies aériennes pour certains types de tarifs, il sera facturé des frais d’annulation à 100% du prix du billet, quelle que soit la date de votre annulation.
Tout retard dans le paiement du solde à 45 jours est considéré comme une annulation pour laquelle il sera fait application des frais d’annulation en vigueur. La ou les places réservées seront alors rendues disponibles à la réservation pour d’autres participants.
Barème de retenue en cas d’annulation de votre part :

  • A plus de 60 jours du départ, 15% du montant du séjour avec un minimum forfaitaire de 50 € par personne plus les frais non remboursables engagés au titre du transport aérien, bateau ou terrestres. Le montant des assurances souscrites n’est pas remboursable.
    Pour le barème suivant, les frais d’annulation sont calculés hors prestations non
    remboursables, si il y en a.
  • De 60 à 46 jours : 20 % du montant total du voyage
  • A 45 jours : 30% du montant du voyage
  • De 44 à 21 jours : 40 % du montant total du voyage
  • De 20 à 8 jours : 75% du montant total du voyage
  • Moins de 8 jours : 100 % du montant total du voyage

Le montant de l’assurance n’est pas remboursable.

Toute interruption volontaire du voyage de votre part n’ouvre droit à aucun remboursement, de même qu’une exclusion décidée par l’encadrement du séjour, pour niveau insuffisant ou non respect des consignes de sécurité.
Le voyageur pourra annuler le contrat sans frais d’annulation si des circonstances exceptionnelles et inévitables au lieu de destination ou à proximité immédiate ont des conséquences importantes sur le déroulement du voyage. Ces circonstances sont évaluées au cas par cas.
Le voyageur pourra également annuler sans frais si il refuse la réévaluation de plus de 8% du prix initial selon les modalités prévues à l’article n°3.2
Dans aucun cas le voyageur ne pourra prétendre à une indemnisation supplémentaire en cas d’annulation pour circonstances exceptionnelles ou refus de réévaluation du prix initial de plus de 8%.

5.2 Cession de contrat
En cas d’impossibilité d’effectuer le séjour, le voyageur peut céder son contrat (hors contrats d’assurances) et donc proposer une autre personne à la condition qu’elle remplisse les mêmes conditions et que nous n’ayons pas déjà engagé de réservation en son nom propre pour le compte du voyageur, qui de ce fait resterait du. Le voyageur est tenu de nous en informer au plus tard 7 jours avant le départ par lettre recommandée ou email avec accusé réception.

5.3 Annulation de la part de l’organisateur
Si nous devions annuler un départ pour des raisons indépendantes de notre volonté, ou pour manque de participants, nous vous proposerions alors différentes solutions de remplacement,
au tarif en vigueur, ou le remboursement intégral des sommes payées.
Les voyages Alpes Aventure sont maintenus pour un nombre minimal de participants, conformément au descriptif du voyage. Alpes Aventure pourra annuler le voyage si le nombre de participants n’est pas atteint avant la date prévue. Une révision du prix pourra être envisagée pour maintenir le séjour et vous sera proposée.
Nous vous avertissons au plus tard 20 jours avant le début du séjour pour une annulation faute de participants dans le cas d’un voyage de plus de 6 jours.
Nous vous avertissons au plus tard 7 jours avant le début du séjour pour une annulation faute de participants dans le cas d’un voyage de plus de 2 à 6 jours.
Nous vous avertissons au plus tard 48 heures avant le début du séjour pour une annulation faute de participants dans le cas d’un voyage n’excédant pas plus de 2 jours.

6.HEBERGEMENTS

6.1 Type d’hébergement.
Le type d’hébergement est précisé dans les fiches techniques. Les coordonnées de l’hébergement du premier soir de votre voyage seront communiquées dans le dossier voyage.

6.2 Modification de l’hébergement par Alpes Aventure.
En cas d’impossibilité de maintenir la prestation d’hébergement initialement prévue lors d’un séjour, Alpes Aventure le signifiera aux voyageurs au préalable dans la mesure du possible.
Un service de remplacement dans la même catégorie ou une catégorie supérieure que celle choisie initialement sera fourni.
Dans le cas où un hébergement de prestation inférieure serait utilisé par défaut d’autre possibilité, la différence de prix sera remboursée par Alpes Aventure, dés la fin du séjour.

6.3 Défaut de présence du voyageur.
Si en cas d’arrivée tardive ou de départ anticipé du voyageur, la première ou la dernière nuit sont écourtées, aucun remboursement ni aucune indemnité ne sera accordée au titre de la nuitée.

7.REPAS

7.1 Pension complete
La pension complète comprends un petit déjeuner, un déjeuner ou un pique nique/repas froid/repas chaud selon la spécificité de nos séjours, un diner.

7.2 Demi pension
La demi pension comprends un petit déjeuner et un diner.

7.3 Boissons
Sauf mentions contraires, précisées dans le descriptif du voyage, les boissons ne sont pas prévues avec les repas et sont à la charge des voyageurs. Les boissons habituelles des petits déjeuners sont prévues.

7.4 Défaut de présence du voyageur
Aucun remboursement ou indemnité ne pourront être demandées du fait d’une arrivée tardive ou d’un départ anticipé du voyageur qui ne lui permettrai pas de profiter de l’un des repas prévus au programme.

8.PRET DE MATERIEL

Le matériel qui est est prêté aux voyageurs à leur demande lors de l’inscription pour le voyage est du matériel appartenant à Alpes Aventure. Il est sous l’entière responsabilité des participants pendant toute la durée du séjour de sa prise en main à sa remise à l’issue du séjour. En cas de casse hors usure normale, vol ou perte, 100% du prix du remplacement du matériel au jour de la casse, vol ou perte sera dû par le participant à Alpes Aventure.
Le matériel prêté par Alpes Aventure est du matériel de bonne qualité, récent et en bon état. Il est régulièrement inspecté et révisé.
Retenues pour casse, perte ou vol applicables :

  • Piolet : 125 €
  • Crampons : 85 à 150 € selon modèles
  • Sac protections de crampons : 10 €
  • Harnais : 40 à 80 € selon modèles
  • Casques : 45 €
  • Thermos : 27 €
  • DVA : 290 €
  • Pelle : 50 €
  • Sonde : 70 €
  • Sac à dos 20 litres : 20 €

9.LOCATION DE MATERIEL

Le matériel qui est loué par l’intermédiaire de Alpes Aventure est sous l’entière responsabilité des participants pendant toute la durée du séjour de sa prise en main à sa remise à l’issue du séjour. La qualité de ce matériel est assurée par le choix attentif des fournisseurs avec qui Alpes Aventure collabore. L’entretien et la garantie de ce matériel est sous la responsabilité du fournisseur. Alpes Aventure ne saurait être tenu responsable de défaut concernant ce matériel.
Ce matériel sera assuré auprès du fournisseur lorsque cela sera possible. Les éventuels défauts d’assurance ou franchises d’assurances seront à la charge du participant en cas de casse, dommages, perte ou vol du matériel loué par l’intermédiaire de Alpes Aventure. Le matériel sera retiré, sauf mention contraire, en présence conjointe du voyageur et d’un professionnel Alpes Aventure. Le voyageur sera tout particulièrement attentif à l’essayage et
l’inspection du matériel lors de sa prise en main.
Cas particuliers des chaussures : Il pourra se présenter le cas où des chaussures seront louées sans essayage préalable car le voyageur ne pourra être présent. Alpes Aventure s’en remets à toutes les informations que pourraient fournir le voyageur à Alpes Aventure afin de les transmettre au fournisseur : pointure, cotes des pieds prises sur un appareil de mesure adéquat (toise longueur + largeur). En aucun cas un défaut d’essayage entrainant une inadéquation des chaussures aux pieds du voyageurs ne pourra engager la responsabilité de Alpes Aventure.

10.ASSURANCES

Aucune assurance n’est incluse dans le prix des séjours proposés par Alpes Aventure. Elles font l’objet d’une souscription volontaire de la part du voyageur moyennant supplément.
Alpes Aventure conseille de souscrire un contrat multirisques couvrant certains cas d’assistance et de rapatriement, ainsi que certains cas d’annulation, d’interruption de séjour et de perte ou vol de bagages.
Les assurances doivent être souscrites à l’inscription. Le voyageur dispose de 14 jours à compter de la conclusion du contrat d’assurance pour résilier ce contrat, sans pénalités ni frais, si il bénéficie d’une couverture antérieure pour les risques garantis, à condition qu’aucune garantie n’ait été mise en oeuvre.
Alpes Aventure n’est qu’un intermédiaire d’une souscription nominative d’assurance entre le voyageur et Europ Assistance. Alpes Aventure n’est pas l’organisme assureur en assistance rapatriement, annulation ou interruption de séjour. Le contrat liant le voyageur à son assureur, que ce soit Europ Assistance par le biais du contrat que nous proposons, ou selon le contrat que le voyageur aurait souscrit de manière indépendante, implique que le voyageur respecte
les procédures de déclaration en cas de sollicitation de ce contrat.
Alpes Aventure comme organisateur de voyages n’impose pas les assurances qu’il propose à l’inscription, mais le voyageur doit obligatoirement avoir une assistance assistance rapatriement adaptée à son séjour pour y participer.
Alpes Aventure propose lors de l’inscription trois options d’assurance.

  • Assurance assistance – rapatriement, pour 1% du montant du séjour.
  • Assurance annulation, vol et perte de bagages, Interruption de séjour pour 3,5% du montant du séjour.
  • Assurance « multirisque » avec assistance – rapatriement, annulation, vol et perte de bagages, et interruption du séjour, pour 4% du montant du séjour.
    Les assurances proposées par Alpes Aventure ne peuvent être souscrites que par des personnes dont la résidence principale se trouve dans l’un des pays suivant : France métropolitaine, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie et iles, Liechtenstein, Luxembourg, Principauté de Monaco, Norvège, Pays-Bas,
    Portugal, Royaume-Uni, Saint-Marin, Suède et Suisse.

10.1 Assurance assistance rapatriement
Le voyageur doit obligatoirement être assuré en assistance / rapatriement pour participer à un séjour Alpes Aventure. L’assurance que nous proposons couvre également en frais de secours.
Un participant ne voulant pas souscrire à l’assurance que nous proposons devra nous communiquer lors de son inscription une attestation d’assurance mentionnant le montant maximum de la couverture.
Le voyageur peut télécharger les dispositions générales d’assurance et d’assistance que nous proposons et consulter le tableau des montants de garanties sur notre site.
https://alpes-aventure.com/IMG/pdf/alpes_aventure_assistance_rapatriement_no58_224_381.pdf

10.2 Annulation
L’assurance annulation ne peut être souscrite que le jour de votre inscription. Elle prendra effet au règlement d l’acompte du séjour. En aucun cas elle ne pourra être souscrite ultérieurement.
Nous vous invitons vivement à télécharger les dispositions générales d’assurance et d’annulation que nous proposons et consulter le tableau des montants de garanties sur notre site.
https://alpes-aventure.com/IMG/pdf/alpes_aventure_annulation_bagages_interruption_sejour_no_58_224_382.pdf
Avertissement - Seules la pathologie et la réalité de la maladie sont appréciées par le Médecin Conseil d’Europ Assistance pour justifier la prise en charge d’une annulation de voyage. La nature du voyage n’est jamais prise en compte pour apprécier l’annulation.
Quels que soient la nature du séjour (sportif, nécessitant une certaine endurance...), les conditions environnementales dans lequel le séjour s’inscrit ou les capacités physiques requises pour participer au séjour, seule la maladie grave définie comme "un état pathologique dûment constaté par un docteur en médecine interdisant formellement de quitter le domicile et nécessitant des soins médicaux et la cessation absolue de toute activité professionnelle", peut
justifier une indemnisation au titre la garantie annulation.

11.FORMALITES

Les informations fournies sur nos documents ne concernent que les ressortissants français.
Pour les ressortissants étrangers à la France ou bi-nationaux, le voyageur devra vérifier lui même selon sa nationalité (et non pas en fonction de son lieu de résidence) les formalités à appliquer en terme de police, douane, santé pour le voyage auquel il participe, y compris pour les escales et transferts. Il devra se conformer aux réglementations définies par sa nationalité d’appartenance.
Le voyageur supportera seul les frais et sanctions applicables en cas de non respect des règles et formalités nécessaires au voyage auquel il participe.

12.RENDEZ VOUS ET FIN DE SEJOURS

12.1 Début de voyage
Le lieu et l’heure de rendez vous seront précisés dans le dossier voyage du participant en complément des informations données dans le descriptif du voyage. C’est cette mention sur le dossier voyage qui sera contractuelle. Il pourra y avoir plusieurs lieux de rendez vous possibles afin de faciliter le séjour et l’accès pour le voyageur. Le voyageur choisira lors de son inscription le lieu et l’heure de rendez vous en fonction des choix proposés par Alpes Aventure.
Le voyageur veillera à respecter ces lieux et horaires. Le non respect du lieu et de l’heure du rendez vous peut annuler la participation du voyageur à son séjour, particulièrement si ce non respect implique les autres participants, le bon déroulement du séjour ou la sécurité du groupe.
En aucun cas un voyageur ne pourra prétendre à un remboursement ou indemnité de la part de Alpes Aventure en cas de retard avéré ou de non respect du lieu de rendez vous.
Le voyage est considéré comme initié au lieu et à l’heure mentionnés sur le dossier voyage, la responsabilité de Alpes Aventure comme organisateur de voyage étant engagée uniquement à partir de ce moment précis et en présence du voyageur. Toutes les garanties et assurances ne pourront être effectives qu’à partir du rendez vous et de la présence du voyageur, sauf modification de programme de la part de Alpes Aventure signifiée à chacun de voyageurs.
Il appartient au voyageur de prendre ses dispositions et de prévoir des délais suffisant pour palier à tout problèmes de pré acheminement pour assurer sa présence au lieu de rendez vous à l’heure prévue.
Alpes Aventure incite vivement le voyageur, si il utilise un moyen d’acheminement au lieu de rendez vous, à acheter des billets échangeables / remboursables afin de palier à un changement de programme de dernière minute dicté par les conditions.

12.2 Fin du voyage.
Le lieu et l’heure de fin du voyage seront précisés dans le dossier voyage en complément des informations données dans le descriptif du voyage. C’est cette mention sur le dossier voyage qui sera contractuelle.
Pour tenir compte de la spécificité de nos séjours sportifs soumis aux aléas du terrain, aucun horaire précis ne sera mentionné pour les fins de séjours autres que celles impliquant un transport avec horaires définis par le transporteur. Le voyageur devra tenir compte de cette possible fluctuation de l’horaire de fin de séjour afin de prévoir un éventuel retour impliquant des transports. En aucun cas Alpes Aventure ne pourra être tenu responsable de ces délais dans la mesure où ils sont mentionnés, évalués et prévus dans le descriptif du séjours. Il appartient au voyageur de prendre ses dispositions et de prévoir des délais suffisant pour palier à tout problème de retour dans les temps prévus par les descriptifs Alpes Aventure.
Le voyage est considéré comme terminé au lieu et à l’heure mentionnés sur le dossier voyage (avec les réserves ci-dessus concernant les horaires), la responsabilité de Alpes Aventure comme organisateur de voyage étant engagée uniquement jusqu’à ce moment précis et en présence du voyageur. Toutes les garanties et assurances ne pourront être effectives après la fin du séjour, sauf modification de programme de la part de Alpes Aventure signifiée à chacun de voyageurs.
Alpes Aventure incite vivement le voyageur, si il utilise un moyen d’acheminement de retour depuis le lieu de fin de séjour, à acheter des billets échangeables / remboursables afin de palier à un changement de programme de dernière minute dicté par les conditions.

12.3 Prise en charge des voyageurs
En cas de retour rendu impossible par une circonstance exceptionnelle, la prise en charge des voyageurs est à la charge de Alpes Aventure. Cette garantie est limitée à 3 nuitées après la date de retour initialement prévue dans le contrat, est sans limitation de durée pour les femmes enceintes, les mineurs non accompagnés ou les personnes nécessitant une assistance médicale.

13.SERVICES DE VOYAGE

Le voyageur est responsable de l’oubli ou de la perte d’objets lors de transports et transferts.
Le voyageur veillera à ne laisser aucun effet personnel, papiers d’identité, objets de valeur dans les bagages confiés aux transporteurs.

13.1.Voyage aérien :
Nous informons le voyageur du détail de chaque tronçon de vol, de
l’identité du transporteur contractuel et le cas échéant du transporteur de fait susceptible de réaliser le ou les transports. L’identité du transporteur aérien effectif sera communiquée au voyageur dés qu’elle sera connue et au plus tard 8 jours avant la date de départ. Toute modification à moins de 8 jours sera communiquée au plus tard lors de l’enregistrement, ou de l’embarquement pour les vols en correspondance.
Si le voyageur utilise un pré acheminement, nous recommandons de prévoir des délais suffisants. En cas de retard à l’enregistrement, le voyageur sera refusé et il sera retenu 100% du voyage. Les tarifs spéciaux n’autorisent pas de changement et ne seront en aucun cas remboursables en cas de retard ou de modification d’heure de décollage. Les heures indiquées ne sont pas garanties ; le transporteur peut sans préavis se substituer à d’autres transporteurs,
utiliser d’autres avions, modifier ou supprimer les escales prévues en cas de nécessité. Nous communiquerons les changements qui pourraient avoir lieu avant le départ.
Il est possible que dans le cas d’accord commerciaux entre compagnies aériennes régulières, le voyageur effectue le voyage, en tout ou partie, avec une autre compagnie aérienne que celle mentionnée sur le titre de transport. Cela ne donne droit à aucun réajustement tarifaire et/ ou dédommagement de la part de Alpes Aventure.
Alpes Aventure communiquera les horaires de rendez vous et les horaires limites d’enregistrement au delà desquels l’enregistrement des passagers n’est plus accepté. Dans le cas où un voyageur est handicapé, qu’il possède des bagages hors-format ou particuliers (sac ABS,…) ou des excédents de bagages, il devra le signifier à Alpes Aventure lors de la réservation afin que nous ayons la date limite d’enregistrement. Alpes Aventure ne pourra être tenu responsable et ne prendra en charge aucun échange ou remboursement de billet non utilisé en cas de refus d’enregistrement pour dépassement de l’heure limite.
Alpes Aventure est mandataire de la compagnie aérienne qui reste seule responsable de l’exécution du transport. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de surréservation (surbooking).
En vertu des conditions du contrat de transport des compagnies aériennes régies par les conventions de Varsovie et de Montréal nous ne pouvons être tenus pour responsables, en cas d’encombrement de l’espace aérien, intempéries, retard, pannes, perte ou vol de bagages, défaut d’enregistrement, pertes ou vol des billets d’avion, le défaut de présentation ou la présentation de documents d’identité et/ou sanitaires périmés ou d’une durée de validité
insuffisante (carte d’identité, passeport, visas, certificat de vaccination...) non conformes aux indications figurant sur nos fiches techniques.
Nous attirons l’attention des voyageurs sur la nécessité de prévoir des délais suffisamment larges pour palier à d’éventuels retards pour l’accès à l’aéroport et lors d’un voyage avec correspondance ou transit.
Alpes aventure fournira au voyageur les détails complets du ou des vols du voyage, ainsi que les spécificité des politique des compagnies mandatés en terme de bagages en cabine, bagages en soute.

13.2. Voyage ferroviaire, taxi ou lignes de bus régulières ou affrétées :
Les prestations sont sous la responsabilité seule du transporteur. Le voyageur devra prendre connaissance des conditions spécifiques du transporteur et les respecter.

14.RESPONSABILITE

Conformément à l’article l211-16 du Code du Tourisme, Alpes Aventure ne pourra être tenu pour responsable des conséquences et évènements du fait du participant, d’incidents ou événements imprévisibles et insurmontables, d’un tiers extérieur au contrat de voyage ou par des circonstances ayant un caractère de force majeure imposée pour des raisons liées à votre sécurité ou à la demande impérative d’une autorité administrative. Cependant, Alpes Aventure en tant qu’organisateur s’efforcera de rechercher des solutions de nature à surmonter les difficultés survenues ou à minimiser les frais. Ceci ne saurai en aucun cas être assimilé à un quelconque dédommagement impliquant sa responsabilité.

15.DROIT A L’IMAGE

En vous inscrivant à un séjour Alpes Aventure vous acceptez la publication de photos et vidéos sur des médias publics et cédez votre droit à l’image sur toute video ou photo propriété de Alpes Aventure sur lesquelles vous apparaissez. Nous veillerons toujours à ce que ces photos et vidéos respectent votre dignité.

16.RECLAMATIONS LITIGES

Toute réclamation devra attester du défaut de prestation, être constatée sur place, signalée et justifiée le plus tôt possible et mentionnée par écrit par le voyageur.
L’absence de signalement sur place auprès du représentant local (qui peut être le professionnel encadrant le voyage) de toute défaillance dans l’exécution du contrat pourra avoir une influence sur le montant éventuel des indemnités ou de réduction d prix le cas échéant, dans le cas où ce signalement aurait pu éviter ou diminuer le dommage du voyageur.
Toute réclamation relative au voyage devra être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, accompagné des justificatifs, dans un délais de un mois après la date de retour du voyage, à Alpes Aventure, 2 rue du génépi, 05120 L’Argentiere la Bessée. Le délais de réponse peut prendre un à deux mois selon durée de vérifications auprès des prestataires. En
absence de justificatifs, tout courrier e réclamation sera classé sans suite.

17.ARTICLE SPECIFIQUE - COVID-19

Pendant la période de pression sanitaire liée à l’épidémie de la Covid-19, nos séjours pourront être annulés sans préavis suite au décisions de l’exécutif national ou européen. En cas d’annulation de notre part liée à la pandémie de Covid-19 et indépendante de notre volonté, un remboursement intégral des sommes engagés par le voyageur au titre de son inscription seront remboursées.
Le voyageur certifie à son inscription avoir pris connaissance des avertissements suivants et les accepte : Des modifications de matériel, de rendez vous ou de destination pourront être nécessaires en cas de contraintes liées à la pandémie de Covid-19, si ces aménagements permettent de maintenir les séjour.
 Les participants seront informés dés que possible en cas de modifications. 
Si le séjour est rendu possible par un aménagement sanitaire, une modification du programme ou des lieux mentionnés dans la fiche technique, une adaptation du matériel, vêtements à utiliser, aménagement des conditions d’hébergement et des protocoles de tous ordres, le participant ne pourra faire valoir de droit de retrait sans qu’il soit considéré que l’annulation est de son fait.
 La peur de la maladie, le refus de contraintes sanitaires (comme le port du masque par exemple, la nécessité de fournir lui-même ses draps ou un sac de couchage, ou les repas non consommés en salle commune, sans que cette liste soit exhaustive), ne pourront être des motifs valables d’annulation.
Alpes Aventure préconise d’avoir un pass sanitaire européen lié à une vaccination effective et reconnue. En effet, nos séjours ou des changements de programme pourraient être incompatibles avec un pass sanitaire liée à un test PCR qui doit être renouvelé régulièrement. Nous ferons le nécessaire dans ce cas pour faciliter la mise à jour du pass sanitaire du voyageur, mais nous ne pourrons assumer pour le voyageur tout problème lié au défaut de pass sanitaire, tant organisationnel que financier.

ALPES AVENTURE 2 rue du génépi 05120 L’ARGENTIERE LA BESSEE
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